Égalité et libertés

Explication L'égalité est inscrite dans la Constitution de 1958 et la Déclaration des droits de l'homme : la loi est la même pour tous. Cela n'empêche pas des traitements différents selon les situations (ex. : tarifs réduits pour les étudiants).

Explication « Liberté, Égalité, Fraternité » est la devise officielle de la République depuis 1848. Elle est née pendant la Révolution française et figure dans la Constitution de 1958.

Explication La loi reconnaît plus de 26 critères de discrimination (origine, sexe, handicap, apparence physique…). Insulter quelqu'un pour l'un de ces critères est puni d'amende, et la liberté d'expression ne le permet pas.

Explication L'égalité, c'est l'égalité devant la loi, l'égalité des droits civiques (voter, se présenter à une élection) et l'égal accès aux services publics, sans distinction d'origine, de sexe ou de religion.

Explication Chacun peut penser, s'exprimer et vivre comme il le souhaite, avec une seule limite : ne pas empêcher les autres d'en faire autant. Cette liberté est garantie par la Déclaration des droits de l'homme de 1789.

Explication Grâce à la loi de 1901 sur la liberté d'association, toute personne, française ou étrangère, peut créer ou rejoindre une association pour aider les autres, défendre des idées ou partager une activité, sans chercher à gagner de l'argent.

Explication La liberté d'expression est un droit fondamental garanti par la Déclaration des droits de l'homme de 1789 : chacun peut parler, écrire et publier librement, dans les limites fixées par la loi.

Explication On peut critiquer une idée ou une religion (le blasphème n'est pas interdit), mais la loi punit les insultes envers des personnes, l'incitation à la haine, à la violence ou à la discrimination, et la négation de la Shoah.

Explication La Déclaration des droits de l'homme de 1789 garantit à chacun le droit de parler, écrire et publier librement. Mais la loi punit les insultes, l'appel à la haine ou à la violence.

Explication La liberté d'aller et venir fait partie des libertés de chaque personne : on peut se déplacer en France, par exemple grâce à son titre de séjour. Elle s'arrête là où commence la liberté des autres.

Explication Parmi les libertés de chaque personne : se déplacer, avoir ou ne pas avoir de religion, exprimer une opinion, vivre avec la personne de son choix. Personne ne peut décider à la place d'un adulte.

Explication La loi reconnaît plus de 26 critères de discrimination (origine, sexe, religion, handicap…). Les discriminations sont punies d'amendes, et de prison en cas de récidive. L'État lutte contre le racisme, l'antisémitisme et le sexisme.

Explication La liberté d'association vient d'une loi de 1901. Toute personne, française ou étrangère, peut créer ou rejoindre une association. Il suffit d'au moins deux personnes et d'un but non lucratif.

Explication La liberté permet à chacun de penser, de s'exprimer et de vivre comme il le souhaite, sans empêcher les autres d'en faire autant. C'est une valeur de la devise, garantie par la Déclaration de 1789.

Explication La neutralité concerne les agents, pas les usagers : un usager peut porter un signe religieux. Mais il doit respecter le fonctionnement du service et ne peut pas demander une adaptation au nom de sa religion.

Explication Depuis la loi de 1901, toute personne, française ou étrangère, peut créer une association ou y adhérer. Pour la créer, il faut au moins deux personnes, des statuts et une déclaration à la préfecture ou en ligne.

Explication Les règles sont les mêmes en ligne que dans la vie réelle : on peut donner son avis et critiquer, mais les insultes, les propos haineux et l'incitation à la violence ou à la discrimination sont punis.

Explication Une liberté est un droit : se déplacer, s'exprimer, croire ou non, se rassembler, adhérer à un syndicat… L'État la protège et fixe des limites pour que la liberté des uns respecte celle des autres.

Explication L'antisémitisme désigne la haine ou les préjugés contre les Juifs. Comme le racisme et le sexisme, l'État le combat activement, et ses manifestations (insultes, refus d'embauche…) sont punies.

Explication La Constitution de 1958 et son Préambule (DDHC de 1789, Préambule de 1946, Charte de l'environnement) forment le « bloc de constitutionnalité ». Toutes les lois doivent le respecter.

Explication Selon l'article 11 de la DDHC, chacun peut parler, écrire et imprimer librement, mais doit répondre des abus prévus par la loi (insulte, diffamation, menace…).

Explication Article 4 de la DDHC : « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui ». Les libertés sont aussi limitées par l'intérêt général, l'ordre public et la dignité humaine.

Explication Les libertés sont limitées par l'intérêt général, les libertés des autres, l'ordre public (sécurité, tranquillité, salubrité) et la dignité humaine. Ces limites sont fixées par la loi.

Explication L'article 11 de la DDHC permet de « parler, écrire, imprimer librement ». Les journaux ne sont pas censurés par l'État, mais les abus (diffamation, injure…) restent punis par la loi.

Explication Chaque être humain a de la valeur, quel que soit son âge, son sexe, sa santé, sa religion ou son origine. Il ne doit jamais être traité comme un objet. C'est le socle de tous les droits fondamentaux.

Explication Les limites aux libertés « ne peuvent être déterminées que par la loi » (article 4 de la DDHC). Exemple : il est interdit de cacher son visage dans l'espace public.

Explication Selon l'article 11 de la DDHC, chacun répond de « l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi ». Injure, diffamation, menaces et appels à la haine sont punis. Critiquer le gouvernement reste libre.

Explication En mars 2020, l'état d'urgence sanitaire a limité la liberté d'aller et venir et de réunion pour protéger la santé de tous. Ces limites doivent être prévues par la loi et temporaires.

Explication La liberté d'aller et venir permet de se déplacer en France ; pour une personne étrangère, grâce à son titre de séjour. Elle peut être limitée pour l'ordre public, comme pendant le confinement de 2020.

Explication Un être humain ne doit jamais être traité comme un objet. La Charte des droits fondamentaux de l'UE interdit la torture, l'esclavage et le travail forcé, au nom de la dignité humaine.

Explication En France, chacun peut penser et s'exprimer comme il le souhaite. La seule limite : ne pas nuire aux autres. La loi punit par exemple l'insulte, la menace et la diffamation.